Mentions légales
Éditeur du site
La plateforme est éditée par l'association Bluegenji Esport, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : 4 impasse des Cyprès, 51210 Janvilliers, France.
Immatriculation : l'association ne dispose ni d'un numéro RNA ni d'un numéro SIREN.
Objet : organisation d'événements et de tournois esport en ligne et en LAN, fédération des équipes participantes, formation et mise en avant des acteurs de la scène, ainsi que la retransmission en direct des événements et tournois.
Courriel :
Téléphone :
Discord : serveur de l'association (nouvel onglet)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Léo Perreaut, en sa qualité de Président de l'association Bluegenji Esport.
Hébergement technique
Le site et le bot Discord de l'association tournent sur un Raspberry Pi, à Caen, fourni et administré par son hébergeur technique :
Keryan Houssin — Particulier, bénévole de l'association
13 rue du Chemin Fourchue, 14000 Caen, France
Téléphone :
L'hébergeur technique fournit la machine. Il ne faut pas le confondre avec l'association, qui est l'hébergeur des contenus de ses utilisateurs au sens du règlement européen sur les services numériques.
Pour écrire à l'hébergeur ou à l'éditeur : bouton « Signaler un problème » en bas de chaque page, catégorie « Hébergeur ».
Propriété intellectuelle
Code source. Le code du site est publié sous la licence libre GNU Affero General Public License, version 3 (nouvel onglet) (AGPL-3.0-only). Les droits d'auteur sur ce code appartiennent à Keryan Houssin. Chacun peut le consulter, le copier, le modifier et le redistribuer aux conditions de cette licence, qui imposent notamment, pour une version modifiée offerte en ligne, d'en proposer le code source à ses utilisateurs sous la même licence. Le code source est disponible sur GitHub (nouvel onglet). Il embarque des composants tiers — bibliothèques, polices — qui restent sous leurs propres licences.
Autres éléments. Les textes éditoriaux, le nom, le logo et l'identité visuelle de l'association, ainsi que ses documents officiels, ne sont pas couverts par cette licence : leur reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, suppose l'autorisation de leurs titulaires.
N'appartiennent ni à l'association ni à l'auteur du code les contenus publiés par les utilisateurs (avatars, logos, noms et descriptions d'équipe, pseudos), qui restent la propriété de leurs auteurs ou de leurs titulaires, ni les marques et visuels des jeux Overwatch (Blizzard Entertainment) et Marvel Rivals (NetEase, Marvel), qui appartiennent à leurs titulaires. Le site n'est affilié à aucun de ces éditeurs.
Contenus des utilisateurs et signalement
Pour les contenus que publient ses utilisateurs, l'association agit en qualité d'hébergeur de ces contenus — distinct de l'hébergeur technique, qui fournit la machine (loi pour la confiance dans l'économie numérique, art. 6 ; règlement européen sur les services numériques, art. 6) : elle ne les contrôle pas avant publication, et chaque utilisateur garantit détenir les droits sur ce qu'il publie, comme le prévoient les conditions d'utilisation.
Toute personne, utilisateur ou non, peut signaler un contenu illicite — une atteinte au droit d'auteur notamment — par le bouton « Signaler un problème » présent en bas de chaque page. Le signalement d'un droit d'auteur indique le nom ou la raison sociale de son auteur, son adresse électronique, sa qualité (titulaire des droits, représentant ou tiers), le contenu visé et où le voir sur le site, la raison de la demande et une déclaration de bonne foi. L'auteur d'une notification reçoit, à l'adresse qu'il indique (exigée en droit d'auteur, facultative ailleurs), un accusé de réception, puis la décision prise à son sujet et les voies de recours qui lui sont ouvertes. S'il a signalé depuis son compte, il peut contester cette décision — y compris celle de ne pas agir — par la catégorie « Contestation » du même formulaire, une fois le signalement archivé.
Un logo d'équipe ou un avatar de joueur signalé peut être masqué sans délai : il cesse d'être en ligne, et l'équipe ou le joueur en est prévenu. Il ou elle dispose alors de 6 mois pour contester depuis la page du signalement ; sans contestation, l'image est supprimée définitivement, et si la contestation aboutit, elle est rétablie. Le détail du traitement de vos données dans ce cadre figure dans la politique de confidentialité.
En sa qualité d'hébergeur de ces contenus, l'association conserve 365 jours les données de connexion de ses utilisateurs (adresse IP, date et heure, moyen de connexion), y compris après la suppression d'un compte, afin de pouvoir identifier l'auteur d'un contenu sur réquisition d'une autorité judiciaire (LCEN, art. 6 ; décret n° 2021-1362). Ce journal ne consigne que les ouvertures de session — ni le port source, ni la création ou la modification d'un contenu —, et les informations fournies à la création d'un compte ne sont pas gardées après sa suppression, hors les copies de sauvegarde chiffrées et le journal qui rejoue les suppressions (détail). Le serveur web tient en outre, 14 jours au plus et pour sa seule sécurité, un journal technique de chaque requête (adresse IP, date et heure, page demandée, code de réponse, taille de la réponse, page d'origine et navigateur), sans port source (registre, T17). Ces données ne sont communiquées qu'aux autorités qui les requièrent ; le détail figure dans la politique de confidentialité.
Point de contact des autorités
Les autorités des États membres, la Commission européenne et le comité européen des services numériques joignent l'association, en sa qualité d'hébergeur des contenus de ses utilisateurs, par un point de contact unique : son courriel, , ou le bouton « Signaler un problème » en bas de chaque page, catégorie « Hébergeur ».
Langues acceptées : français et anglais.
Données personnelles
Les informations recueillies lors de la création d'un compte et de l'utilisation du site sont traitées par l'association Bluegenji Esport, responsable du traitement, pour gérer votre participation à ses activités. Elles ne sont pas réservées à l'association : ce que le site publie se lit des autres joueurs et du public, et certaines données sont communiquées à des services tiers — Discord, Google, Blizzard, le service de push de votre navigateur, Hetzner (Allemagne) pour les sauvegardes chiffrées, Microsoft, sans chiffrement propre à l'association, pour la messagerie de la personne à contacter pour vos demandes, Google (Gmail) pour le courriel de l'association, ainsi que les opérateurs téléphoniques de cette personne et de l'association si vous les appelez ou leur laissez un SMS ou un message vocal, et Spiceworks pour le portail de support —, dans les limites décrites à la section « Destinataires et transferts » de la politique de confidentialité et, traitement par traitement, dans son registre.
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